Qui sommes-nous ?

 

L’adresse de notre site Web est : http://www.promessedejardin.com.

 

Présentation du site

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.promessedejardin.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : 
Carine Stoll 
1400 avenue du parc de expositions – 33260 La Teste-de-Buch
Tél. +33 (0)6 63 63 27 49
conseils@promessedejardin.com
Siret 822 002 523 00014 – R.C.S. Bordeaux A 490 477 973

Créateur : 
GMarietti Graphisme
6 rue Saint Louis  – 33470 Le Tech
Tél. +33 (0)6 76 35 48 88  
gwendoline.marietti@gmail.com 
www.gwenmarietti.com

Responsable publication : Carine Stoll & Damien Demont
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur : OVH à 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.promessedejardin.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.promessedejardin.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. 

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Carine Stoll, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. 

Le site www.promessedejardin.com est mis à jour régulièrement par Carine Stoll. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

Le site www.promessedejardin.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. 

Carine Stoll s’efforce de fournir sur le site www.promessedejardin.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. 

Tous les informations indiquées sur le site www.promessedejardin.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.promessedejardin.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Carine Stoll. 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Limitations de responsabilité.

Carine Stoll ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.promessedejardin.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. 

Carine Stoll ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.promessedejardin.com. 

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Carine Stoll se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Carine Stoll se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie).

 

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.promessedejardin.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

 

 

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Médias

 

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